1. Présentation du site
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Le présent site est la propriété de Paysage Audio.
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Alexis Mantovani en sa qualité de Gérant.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.paysageaudio.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.paysageaudio.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
Le site www.paysageaudio.fr est mis à jour par Alexis Mantovani.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.paysageaudio.fr à pour objet de mettre en avant des prestations commerciales.
Paysage Audio s’efforce de fournir sur son site des informations ou données aussi précises que possible.
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Toutes les informations ou données indiquées sur le site www.paysageaudio.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.paysageaudio.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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7. Gestion des données personnelles
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A l’occasion de l’utilisation du site www.paysageaudio.fr , peuvent êtres recueillis : l’adresse des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.paysageaudio.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur et autres informations diffusées par son navigateur.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.